1790, le serment du curé

Avec la réunion des États Généraux, la prise de la Bastille, l’abolition des privilèges ou encore la déclaration des droits de l’homme, l’année 1789 marque, à bien des égards, la fin d’un monde, d’un ordre établi sur plusieurs siècles. Pour la société française, c’est aussi un point de départ vers de profonds bouleversements sociaux, économiques et culturels.

La proclamation de la « constitution civile du clergé » en août 1790

La religion et le clergé, puissants et omniprésents à chaque instant de la vie des Français au XVIIIesiècle, vont, en un peu plus d’un an, perdre l’essentiel de leurs pouvoirs : abolition des droits seigneuriaux le 4 août 1789, biens mis à la disposition de la nation le 2 novembre suivant, abolition des vœux monastiques en février 1790. Au mois d’avril suivant, le catholicisme n’est pas retenu comme religion d’état par l’Assemblée nationale.

La religion catholique est encore fortement ancrée parmi les populations et malgré toutes ces atteintes à ses prérogatives, le pouvoir révolutionnaire ne souhaite pas sa disparition. A la suite des évolutions déjà actées et après avoir privé le clergé de ces moyens de subsistance, l’assemblée nationale va entreprendre une réorganisation profonde des instances catholiques du pays en leur donnant des moyens de subsister mais surtout en les contrôlant et en les coupant de l’autorité du Pape et de Rome. C’est dans cet esprit que la constitution civile du clergé va être rédigée au cours de l’été 1790. A Vassincourt, elle va conduire le nouveau curé à prêter le serment révolutionnaire.

La constitution civile du clergé

Le 12 juillet 1790, le texte sur la constitution civile du clergé est voté par l’assemblée constituante. Le roi, hésitant, attend l’avis de Rome, mais finit par la sanctionner (l’approuver) le 24 août, la veille de l’arrivée de la réponse négative du Pape.

Signature de Louis XVI au bas du décret du 12 juillet 1790 Source : Archives Nationales

Cette réorganisation n’a fait l’objet d’aucune concertation avec la hiérarchie religieuse catholique. Il s’agit d’un acte
unilatéral du pouvoir révolutionnaire qui abroge de fait le concordat de 1516 signé par François Ier.

Les évolutions sont importantes : le nombre de diocèses est réduit de 134 à 83, ils épousent dorénavant les limites administratives des départements, les évêques sont maintenant élus par l’assemblée des électeurs du Département et les curés par les électeurs du district. Évêques et curés deviennent des fonctionnaires rétribués par l’état auquel ils sont soumis.

Enfin, au titre II de cette loi dite des 12 juillet et 24 août, les articles 21 et 38 imposent aux évêques et aux curés de prêter serment dès leur institution et avant leur consécration :

« Art. 38 : les curés élus et institués prêteront le même serment que les évêques, dans leur église, un jour de dimanche, avant la messe paroissiale, en présence des officiers municipaux du lieu, du peuple et du clergé. Jusque-là, ils ne pourront faire aucune fonction curiale. »

Devant le peu d’empressement des curés en place à prêter ce serment, un décret est voté le 27 novembre 1790 pour rendre obligatoire la prestation du serment sous peine de perte de la charge de leur office.

Estampe « Moyen de faire prêter serment aux évêques et curés… »  Source gallica.bnf.fr

Dans toutes les provinces de France, évêques et curés vont devoir prêter serment. Cette décision va être l’occasion d’une division nationale entre prêtres jureurs et prêtres réfractaires.

A Vassincourt, il semble que cette prestation de serment se soit faite avec un certain zèle révolutionnaire.

Le serment de Nicolas Bertrand, curé de Vassincourt

Le 5 avril 1790, Claude VALLIER décède, il était curé de Vassincourt depuis 14 ans. C’est un prieur de l’abbaye de Jean d’Heurs, Nicolas BERTRAND qui lui succède.

Un peu plus de six mois après son installation, le 31 octobre 1790, il prête serment au cours de la messe devant les officiers municipaux et les fidèles de la paroisse rassemblés.

La précocité de ce serment peut étonner. Certes, la loi est promulguée depuis l’été, mais l’exigence de la prestation reste plutôt floue pour les curés en place ce qui est le cas de Nicolas Bertrand. L’obligation n’interviendra qu’avec le décret de novembre 1790, promulgué fin décembre, soit 2 mois après que le curé de Vassincourt eût prêté serment. A Bar-le-Duc, la Ville proche, les prestations des personnels ecclésiastiques ne sont intervenues que dans les premiers jours de janvier 1791 comme dans la plupart des villes et campagnes de France. Faut-il voir dans cette rapidité à faire prêter serment au curé, un certain zèle de la part de la municipalité de Vassincourt, une certaine ferveur révolutionnaire ?

Les Archives Départementales de la Meuse conservent le procès-verbal de la prestation de serment par Nicolas Bertrand, curé de Vassincourt. En voici la transcription :

Le procès verbal de la prestation du serment par le curé de Vassincourt (AD 55 E dépôt 510 44)

« Le trente et unième octobre de l’année
mil sept cent quatre vingt dix à l’issue
du p… prononcé dans le cour de la messe
p… […] de Vassincourt en présence de
[…] les officiers municipaux et des
f… de la paroisse de Vassincourt Mr
Nicolas Bertrand prieur curé de laditte
paroisse a fait serment en chaire et promis
de veiller avec soin sur les fidèles a la nation a la
Loi et au Roi de maintenir de tout son
pouvoir la Constitution decretée par l’assemblée
nationale et sanctionnée par le Roi de quoi
avons dressé le présent acte le trente et un
octobre mil sept cent quatre vingt dix

Signatures : de Nicolas Bertrand Prieur Curé de Vassincourt, de J Elloy, maire de Vassincourt, de J Chappron procureur,de Claude Féry conseiller » 

Nicolas Bertand restera curé de Vassincourt jusqu’en 1793 puis sera de nouveau curé du village sous l’Empire et la Restauration de 1803 à 1821

Sources :

– AD 55 – E dépôt 510 44
– Archives Nationales – Base « Archim »
– « Le serment de la constitution civile du clergé » par Louis Misermont
– « Révolution Consulat Empire 1789-1815 » par M. Biard, Ph. Bourdin et S. Marzagalli
– « La révolution française » Jean-Paul Bertaud
– « Histoire de Bar-le-Duc » Charles Aimon

Voir aussi dans ce blog :

L’article : « Les curés de Vassincourt »

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